La “proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur”, dite “Loi Duplomb” du nom de l’un des deux sénateurs qui en sont les rapporteurs (Laurent Duplomb de LR et l’UDI Franck Menonville) devrait finir son parcours législatif ce mardi 8 juillet devant les députés. Nouvelle étape du dialogue de sourds qui éclate désormais à chaque nouveau débat environnemental.
Sénat
Les sénateurs ont adopté ce jeudi, à une très large majorité, un texte de loi afin de permettre la reprise du chantier de l’autoroute Toulouse-Castres suspendu en février par une décision de justice administrative. Les écologistes, opposés à ce projet, remettent en cause la constitutionnalité de cette proposition de loi.
(Mis à jour le 10 octobre avec la partie sur l’Occitanie). Un quart des Français sont directement concernés par le risque d’inondation, idem en Occitanie. Gestion des cours d’eau simplifiée, indemnisation plus juste, davantage de moyens… Un récent rapport du Sénat propose de ne plus penser lutte contre les inondations mais adaptation au réchauffement climatique, avec trois idées force : simplification administrative, solidarité entre les territoires et résilience.
L’association “France – Patrimoine & territoires d’exception” a été retenue par le Sénat pour une exposition photographique sur les grilles du jardin du Luxembourg, à Paris, du 5 mars au 3 juillet. Elle rassemblera des photos représentant 80 territoires d’exception, au cœur desquels le Parc naturel régional de la Narbonnaise en Méditerranée montre ses couleurs
Reprise dans la niche parlementaire du groupe Ecologiste-Solidarité et Territoires, la proposition de loi sur les langues régionales du député breton Paul Molac, et initialement inscrite à l’Assemblée nationale par son groupe “Libertés et Territoires” a été adoptée le 10 décembre par les Sénateurs… Affaire à suivre.